Cette licence est soumise aux présentes Conditions d'utilisation et ne vous permet pas de vous engager dans l'une ou l'autre des activités suivantes : (a) la revente ou l'utilisation commerciale des services Twitch ou des éléments ; (b) la distribution, la représentation publique ou l'affichage public des éléments ; (c) la modification ou toute autre utilisation dérivée des services Twitch ou des éléments, ou toute partie de ceux-ci ; (d) l'utilisation de toute méthode d'extraction de données, robots ou méthodes similaires de collecte ou d'extraction de données ; (e) le téléchargement (à l'exception de la mise en cache des pages) de toute partie des services Twitch, des éléments ou de toute information qu'ils contiennent, sauf dans les cas expressément autorisés sur les services Twitch ; ou (f) toute utilisation des services Twitch ou des éléments, sauf aux fins prévues. Le contenu pornographique est interdit. Twitch a mis en place un nouvel outil permettant aux streamers de diffuser de la musique libre de droit et ainsi de ne pas contrevenir au principe du droit d’auteur. b. Avis de non-responsabilité ; Exclusion de garantie. Les services Twitch sont la propriété de Twitch et sont exploités par Twitch. La collecte, l'utilisation et la divulgation de vos informations par un tiers seront soumises à la politique de confidentialité de ce service tiers. Tous les contenus contenant de la musique sous copyright seront supprimés au … Twitch Sings (« Twitch Sings »), qui fait partie des services proposés par Twitch, est un jeu de chant gratuit et un outil pour streamer. En outre, les présentes règles ne créent aucun droit au bénéfice d'un tiers ou toute attente raisonnable que les services Twitch ne contiendront aucun contenu interdit par ces règles. DANS LA MESURE OÙ LE DROIT APPLICABLE INTERDIT LA LIMITATION DE CETTE RESPONSABILITÉ, TWITCH LIMITERA SA RESPONSABILITÉ DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LE DROIT APPLICABLE. tenter de contourner les techniques de filtrage de contenu que nous employons, ou tenter d'accéder à tout service ou zone des Services Twitch auxquels vous n'êtes pas autorisé à accéder ; xvi. Un rappel des règles Twitch concernant les droits d’auteur : Pour Twitch, le travail des auteurs, des compositeurs et autres artistes est très important. Les présentes Conditions d'utilisation, ainsi que les droits et licences accordés en vertu des présentes, ne peuvent être transférés ou cédés par vous, mais peuvent être attribués par Twitch sans restriction. Vous êtes Streamer et vous recherchez une WebTv ? Notre droite de mettre fin à votre licence inclut la possibilité de résilier ou de suspendre votre accès aux produits ou services achetés, y compris les abonnements, les comptes Prime Gaming ou Turbo. Veuillez vous assurer que les informations que vous fournissez à Twitch lors de votre inscription et à tout autre moment sont vraies, exactes, à jour et complètes à votre connaissance. Si vous voulez télécharger des badges pour votre canal, vous devez suivre les conditions d'utilisation de Twitch : Les graphiques protégés par le droit d'auteur sont interdits. Soundtrack by Twitch (« Soundtrack »), qui fait partie des services proposés par Twitch, est un outil pour streamer donnant aux créateurs la possibilité de lire de la musique sous licence en arrière-plan de leurs streams en direct et de télécharger des vidéos à la demande de ces derniers ne contenant la musique en question. J'ai étudié le droit d'auteur, son histoire et la théorie sous-jacente, mais je ne suis pas un expert des réglementations actuelles. L'accès et l'utilisation des sites de référence y compris les informations, les éléments, les produits et les services disponibles sur ou par l'intermédiaire des sites de référence sont à vos risques et périls. Vous, et non Twitch, êtes seul responsable de tout soutien ou témoignage que vous faites concernant un produit ou service par le biais des services Twitch. Twitch a décidé de prendre des mesures radicales sur sa plateforme en supprimant de façon systématique les contenus qui contiennent des musiques sans droits d’auteur. Les autres services proposés par Twitch peuvent faire l'objet de conditions distinctes. Vous acceptez qu'en cliquant sur « S'inscrire » ou en vous inscrivant, en téléchargeant, en utilisant les services Twitch ou en y ayant accès, vous concluez un accord juridique entre vous et Twitch concernant votre utilisation des services Twitch. Vous ne pouvez pas indiquer que Twitch parraine ou coparraine la Promotion. Enfin, nous tenons à attirer votre attention sur le fait que les droits musicaux évoluent au fil du temps. Twitch vous permet de diffuser en continu des œuvres audiovisuelles en direct et préenregistrées, d'utiliser des services tels que le chat, les forums, les contributions sur wiki, les services interactifs vocaux, et de participer à d'autres activités dans lesquelles vous pouvez créer, publier, transmettre, exécuter ou stocker du contenu, des messages, du texte, du son, des images, des applications, des codes ou d'autres données ou documents sur les services Twitch (« contenu utilisateur »). Les services Twitch ne sont pas accessibles aux personnes de moins de 13 ans. (iii) En ce qui concerne la diffusion en continu d'œuvres audiovisuelles en direct et préenregistrées, les droits que vous accordez en vertu des présentes prennent fin une fois que vous supprimez ce contenu utilisateur des services Twitch, ou généralement en clôturant votre compte, sauf : (a) dans la mesure où vous l'avez partagé avec d'autres dans le cadre des services Twitch et d'autres parties copiées ou stockées du contenu utilisateur (par exemple, pour en faire un extrait) ; (b) si Twitch l'a utilisé à des fins promotionnelles ; et (c) pour la durée raisonnable nécessaire à la suppression de la sauvegarde et d'autres systèmes. Pour remédier à cela et à l’instar de YouTube qui propose aux vidéastes une bibliothèque de pistes libres de droit, Twitch annonce dans une note de son blog officiel la mise en place d’une liste de 538 musiques dont les droits ont été « réglés » par Twitch. Bien que Twitch n'ait aucune obligation de filtrer, éditer ou surveiller le contenu utilisateur, Twitch se réserve le droit, à sa discrétion absolue, de supprimer, filtrer ou éditer tout contenu utilisateur affiché ou stocké sur les services Twitch à tout moment et pour quelque motif que ce soit sans préavis, et vous êtes seul responsable de créer des copies de sauvegarde et de remplacer tout contenu utilisateur que vous publiez ou stockez sur les services Twitch à vos frais et dépens exclusifs. Toutefois, Twitch ne garantit pas l'absence de copie, d'utilisation ou de distribution non autorisée du contenu utilisateur par des tiers. Les Services Twitch sont proposés par Twitch Interactive, Inc., dont l'adresse postale est 350 Bush Street, 2nd Floor, San Francisco, CA 94104, et l'adresse e-mail est help@twitch.tv. Twitch ne parraine pas et ne soutient pas cette promotion, et n'en est pas responsable ». manipuler les identifiants afin de dissimuler l'origine de tout Contenu Utilisateur transmis via les Services Twitch ; xiii. VOUS ET TWITCH CONVENEZ QUE TOUTE ACTION DÉCOULANT DE OU LIÉE AUX SERVICES DE TWITCH DOIT COMMENCER DANS UN DÉLAI D'UN (1) AN APRÈS LA CONSTATATION DE LA CAUSE DE L'ACTION. Il est possible de streamer directement sur Twitch l’intégralité du jeu et de ses fonctionnalités sans avoir logiciel supplémentaire. Twitch, la célèbre plateforme de streaming, vient de communiquer sur Twitter au … Twitch et vous acceptez d'arbitrer tout litige découlant des présentes Conditions d'utilisation ou de votre utilisation du service Twitch, mais vous et Twitch n'êtes pas tenus d’arbitrer un litige dans lequel chaque partie cherche à obtenir une compensation équitable et une autre forme de réparation pour l’utilisation illicite présumée de droits d’auteur, marques déposées, noms commerciaux, logos, secrets commerciaux ou brevets. FireTeaM.Fr est une structure crée par des passionnés, pour des passionnés du jeu vidéo depuis 2004, la structure s’améliore de jour en jour grâce à vous ! Nous nous réservons donc le droit de modifier ou supprimer à tout moment certaines chansons ou d'autres contenus de Soundtrack (par exemple pour nous conformer à nos accords de licence ou aux lois en vigueur). Streamer ou ajouter des contenus comportant de la musique protégée enfreint nos règles, sauf si vous détenez les droits ou l’autorité adéquats pour la partager sur Twitch. Si une disposition des présentes Conditions d'utilisation est jugée illégale, nulle ou inapplicable pour quelque motif que ce soit, cette disposition sera limitée ou supprimée des présentes Conditions d'utilisation dans la mesure minimale nécessaire et n'affectera pas la validité et l'applicabilité des autres dispositions. Les sujets abordés comprendront une vue d'ensemble du DMCA, les musiciens sur Twitch et le DMCA, et les droits d'auteur et la gestion de votre contenu sur Twitch. utiliser ou tenter d'utiliser le compte d'un autre utilisateur sans l'autorisation de cet utilisateur et de Twitch ; xv. Modification des présentes Conditions d'utilisation, 17. Toute utilisation de ces marques de commerce doit être conforme aux Directives pour les marques déposées. CES LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ S'APPLIQUENT ÉGALEMENT AUX DOMMAGES QUE VOUS SUBISSEZ EN RAISON DE TOUT PRODUIT OU SERVICE VENDU OU FOURNI SUR UN SITE DE RÉFÉRENCE QUELCONQUE OU AUTREMENT PAR DES TIERS AUTRES QUE TWITCH ET REÇU OU ANNONCÉ SUR LES SERVICES TWITCH OU REÇU PAR L'INTERMÉDIAIRE D'UN SITE DE RÉFÉRENCE. Lors de la résiliation des présentes Conditions d'utilisation, toute disposition qui, de par sa nature ou ses modalités expresses, survivra à une telle résiliation ou expiration, y compris, mais sans s'y limiter, les articles 7, 8, 11, 12 et 15 à 17. Si vous continuez d'utiliser les services Twitch après la date d'entrée en vigueur des Conditions d'utilisation modifiées, vous acceptez les conditions. 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Vous déclarez et garantissez que : (1) vous êtes le créateur du contenu utilisateur, ou vous détenez ou contrôlez les droits et l'autorité suffisants pour accorder les droits accordés aux présentes ; (2) votre contenu utilisateur (a) n'enfreint pas, ne porte atteinte ou ne détourne pas de manière inappropriée et n'enfreindra pas, ne portera pas atteinte ou ne détournera pas de manière inappropriée les droits de tiers, y compris tout droit d'auteur, marque de commerce, brevet, secret commercial, droit moral, droit à la vie privée, droit à l'image ou tout autre droit de propriété intellectuelle ou de propriété, ou (b) ne diffame pas et ne diffamera pas une autre personne ; (3) votre contenu utilisateur ne contient aucun virus, logiciel publicitaire, logiciel espion, vers, ou tout autre code nuisible ou malveillant ; et (4) à moins que vous n'ayez reçu une autorisation écrite préalable, votre contenu utilisateur ne contient spécifiquement aucune version bêta de logiciel ou contenu de jeu avant la sortie ou non public, ni aucune information confidentielle de Twitch ou de tiers.