Guy Jean Etienne de Haynin de Bry (1950 - ) Général de Division, promu à Paris le 1 er août 2006, nommé chargé de mission auprès du chef d’état-major des armées à compter du 1/7/2006 et admis dans la 2ème section des officiers généraux de l’armée de terre le 1/12/2006. NOR: INTJ1702088D . Arrêté du 12 juillet 2021 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels) NOR : JUSC2121628A JORF n°0164 du 17 juillet 2021 Texte n° 74 Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 164,4 Ko 54 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI 10 janvier2018-Décret n°2018-0012/P-RM portant nomination de l’Ambassadeur du Mali à Abuja et Représentant permanent du Mali auprès de la … Arrêté du 26 mai 2021 portant nomination d'un notaire salarié (officiers publics ou ministériels) Décret du 8 avril 2021 portant nomination d’un officier général (corps d’officiers de la marine nationale administrés par le ministère de la mer) 2- Colonel Khadidja Ibrahim Gaye. decret. Décrets, arrêtés, circulaires MESURES NOMINATIVES MINISTÈRE DES ARMÉES Décret du 23 mai 2018 portant promotion et affectation, nominations dans la 1re section des officiers généraux de la marine (corps d’officiers de la marine nationale administrés par le Les officiers généraux sont répartis en 2 sections : 1 la 1re section comprend les officiers généraux en activité, en position de détachement, en non-activité et hors cadres ; 2 la 2e section comprend les officiers généraux qui, n'appartenant pas à la 1re section, sont maintenus à la disposition... More ... Décret du 5 mai 2021 portant nominations d'officiers généraux NOR : ARMB2108911D JORF n°0106 du 6 mai 2021 Texte n° 33 Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 203,6 Ko Général de corps aérien: François Régnault 1 er juin 1997 [JORF 10] Général d'armée aérienne: Michel Courtet 1 er août 1999 [JORF 11] Général de corps d'armée: Gérard Marcille 1 er janvier 2000 [JORF 12] Général de corps d'armée: Jean-Philippe Roux 1 er août 2000 [JORF 13] Général d'armée: Raymond Germanos: 1 er novembre 2001 [JORF 14] Décret No 100/166 du 12 Juillet 2021 portant Modification du Décret No 100/275 du 18 0ctobre 2012 portant Conditions d’Accès à l’Enseignement Supérieur au Burundi Un officier brillant et, surtout, courageux. 4- Colonel Abdelwahid Sarwal Hamad. Le procureur général pourra prendre les mesures suivantes : - prescrire une inspection occasionnelle, qui peut également être ordonnée par le président de la chambre, du conseil régional ou du Conseil supérieur du notariat, par le procureur de la République ou le garde des sceaux (art. https://fr.wikipedia.org/wiki/Chef_d'état-major_de_l'armée_de_terre_française Décrets 2020 1 janvier 2021. Décrets, arrêtés, circulaires MESURES NOMINATIVES MINISTÈRE DES ARMÉES Décret du 27 septembre 2019 portant nominations d’officiers généraux NOR : ARMB1925357D Le Président de la République, Sur le rapport du Premier ministre et de la ministre des armées, Vu la Constitution, notamment son article 13 ; – MARINE NATIONALE. Décret : vague de nominations des généraux dans les ambassades. Décret du 24 juin 2020 portant nominations d’officiers généraux Le Président de la République, Sur le rapport du Premier ministre et de la ministre des armée s, Vu la Constitution, notamment son article 13 ; Loi n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques, Ordonnance n° 45-1418 du 28 juin 1945 relative à la discipline des notaires et de certains officiers ministériels, Décret n° 55-604 du 20 mai 1955 relatif aux officiers publics ou ministériels, En donnant une première nomenclature des officiers généraux morts au champ d'honneur pendant les guerres de la révolution, du consulat, de l'empire, de la restauration, et depuis la révolution de juillet 1830, jusqu'en 1837, nous avions compris les vives sympathies de la non. Arrêté du 6 juillet 2021 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels) NOR : JUSC2121129A JORF n°0168 du 22 juillet 2021 Texte n° 54 Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 163,9 Ko Les articles D3124-1 à D3124-6 du Code de la défense fixent les attributions des inspecteurs généraux des armées en précisant qu'« un officier général de chacune des trois armées, de la gendarmerie nationale et de la direction générale de l'armement portant le titre d'inspecteur général des armées et relevant directement du ministre remplit, sous l'autorité de celui-ci, des missions d'inspection, d'étude … - un décret relatif à la nomination d’un membre à la Brigade nationale Anti-fraude (BNAF) de l’or. Juste pour montrer que le général Meissa Sellé Ndiaye est une tête d’oeuf. Décret du 16 décembre 2020 portant nominations d'officiers généraux NOR : ARMB2031577D JORF n°0304 du 17 décembre 2020 Texte n° 80 Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 208,7 Ko Ainsi, le décret du 8 novembre 2018 avait précisé que 6 officiers généraux relèveraient de la catégorie « Hors Groupe 2 », dont les chefs d’état-major des trois armées, le major-général des armées, le chef de l’état-major particulier du Président de la République et le chef du contrôle général des armées. Ministère de … Lire Télécharger. Imprimer E-mail. Décret du 2 juin 2021 portant nominations d'officiers généraux NOR : ARMB2114440D JORF n°0127 du 3 juin 2021 Texte n° 33 Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 198,1 Ko 3- Colonel Abdoulaye Haliki Idibet. 5- Colonel Issa Allatchi. [2] Décret du 23 mars 2017 portant promotions et nominations dans la 1re et 2e section des officiers généraux Décret n° 2017-328 du 14 mars 2017 portant création d’une prime de fidélité et d’autres mesures d’encouragement au profit des réservistes de la garde nationale Décret du 23 mars 2017 portant promotions et nominations dans la 1re et 2e section des officiers généraux . Décret N°18.198 portant nomination à titre exceptionnel d’un Officier ... L’officier Général des Forces Armées Nationales dont le nom suit est nommé au poste de responsabilité ci-après au Ministère de la Défense national et de la Reconstruction de l’Armée. Publié le 20.01.2021 778 Ko 68 Lectures 59 Téléchargements. Décret N°2018/340 du 28 mai 2018 portant nomination du Directeur Général des Elections à « Elections Cameroon » (ELECAM). Grand officier du 10 juin 2008. I.2.7. Décret N°2018/311 du 22 mai 2018 portant nomination de certains Officiers Généraux aux fonctions d'assesseur près les Chambres Militaires des Cours d'Appel. Nominations dans la réserve opérationnelle 2019. M. Proglio (Henri, Edouard), ancien président-directeur général d’une société de production d’électricité. – ARMÉE DE TERRE Art. Le BCIAR est heureux de les féliciter. Décret du 29 janvier 2015 portant élévation, promotions et nominations dans la 1ère et la 2ème section des officiers généraux. L’adoption de ce décret permet la nomination d’un membre à la Brigade nationale Anti-fraude de l’or au titre du ministère de la Justice pour un premier mandat de trois (03) ans. suivre le lien : Décret du 29 janvier 2015 joe_20150130_0085 Lire la suite... Décret N° 2018/312 du 22 mai 2018 portant nomination de certains Officiers aux fonctions d'Assesseur près les Chambres Militaires des Cours d'Appel Décret No 100/128 du 31 Décembre 2020 portant Nomination du Directeur Général de l’Office National des Pensions et Risques Professionnels des fonctionnaires, des magistrats et des agents de l’ordre judiciaire “ONPR ” Decret-128-du-31-decembre-2020-portant-nomination-du-DG-de-l-ONPRTélécharger Read more . Le Président de la République, Sur le rapport du Premier ministre, du ministre de l’intérieur et du ministre de la défense, Vu la Constitution, notamment son article 13 ; Le conseil des ministres entendu, Les dispositions du décret du 27 mai 2020 portant nominations d'officiers généraux sont rapportées en ce qu'elles concernent la nomination du médecin chef des services hors classe Charles ARTEAGA pour la prise de rang et appellation de médecin général dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées à compter du 6 septembre 2020. Décret du 8 avril 2021 portant nominations d’officiers généraux Le Président de la République, Sur le rapport du Premier ministre et de la ministre des armées, Vu la Constitution, notamment son article 13 ; Le conseil des ministres entendu, Décrète : Article A. Décret du 31 décembre 2020 portant élévation aux dignités de grand’croix et de grand officier dans l’ordre national de la Légion d’honneur NOR : PRER2014951D Par décret du Président de la République en date du 31 décembre 2020, pris sur le rapport du Premier ministre et Officier du 28 juillet 2005. 4155. Ce bulletin publie les avenants, accords et annexes résultant de la négociation entre syndicats de salariés et d’employeurs. Décret du 26 août 2020 portant nominations d’officiers généraux. 15 juillet 2021 in Non classé. Décrets, arrêtés, circulaires MESURES NOMINATIVES MINISTÈRE DES ARMÉES Décret du 25 juin 2019 portant nominations d’officiers généraux NOR : ARMB1916216D Le Président de la République, Sur le rapport du Premier ministre et de la ministre des armées, Vu la Constitution, notamment son article 13 ; Le conseil des ministres entendu, Décrète : A. Décret nomination du Général de Division Moussa FALL, Haut Commandant de la Gendarmerie et Directeur de la Justice Militaire Ratings (2) Tweet. Précédent; Suivant; Entretien avec le Général Mamadou DIOUF, Haut Commandant en Second de la Gendarmerie Nationale. Décret du 7 juillet 2021 portant nominations d'officiers généraux NOR : ARMB2118476D JORF n°0157 du 8 juillet 2021 Texte n° 40 Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 190,9 Ko Jusqu’au n° 10 de 2010, il reprend également les arrêtés d’extension publiés au Journal officiel.. Le Journal Officiel de la République Française publie dans son n° 0040 du 16 février 2019, le décret du président de la république portant nomination et promotion à compter du 1er décembre 2018 des personnels de la réserve opérationnelle. Partager sur. Ainsi, le décret du 8 novembre 2018 avait préciséque 6 officiers généraux relèveraient de la catégorie « Hors Groupe 2 », dont les chefs d’état-major des trois armées, le major-général des armées, le chef de l’état-major particulier du Président de la République et le chef du contrôle général des armées. portant nomination de monsieur Laurent TOSSOU en qualité de membre du Conseil national de l’Autorité de Régulation de l’Électricité. Officier du 5 mai 2006. Entretien avec le Général Mamadou DIOUF, Haut Commandant en Second de … Décret du 10 juillet 2019 portant nomination d'officiers généraux de la gendarmerie nationale M. Friess (Jean, Auguste, Gaston), président-directeur général de société industrielle. Décret du 5 mai 2021 portant nominations d’officiers généraux Le Président de la République, Sur le rapport du Premier ministre et de la ministre des armées, Vu la Constitution, notamment son article 13 ; 1- Général de Brigade Hassan Bilal Mahamat. – ARMÉE DE TERRE Article 1 Sont promu ou nommé dans la […] Whatsapp . La fonction de major général des forces armées est instituée par le décret du 28 avril 1948 « portant regroupement des états-major généraux de la guerre, de la marine et de l'air et création de l'état-major général des forces armées »[1]: — Journal officiel de la République française, 29 avril 1948, n° 103, p. Origine et description des corps et grades des officiers généraux français. Décret du 13 juillet 2019 portant nomination NOR : PRER1910334D Par décret du Président de la République en date du 13 juillet 2019, pris sur le rapport du Premier ministre et des ministres et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d’honneur, vu les déclarations du conseil Remarks by HE Evariste Ndayishimiye on … 2020-587. Décret n° 88-814 du 12 juillet 1988 relatif à la nomination et à la cessation de fonctions des officiers publics et ministériels, Décret n° 2016-216 du 26 février 2016 relatif à l'établissement de la carte instituée au I de l'article 52 de la loi n° 2015-990 du 6 août 2015 pour … Le Journal Officiel de la République Française publie dans son n° 0040 du 16 février 2019, le décret du président de la république portant nomination et promotion à compter du 1er décembre 2018 des personnels de la réserve opérationnelle. Décret N°118/PCMT/EMP/2021 Portant nomination des Officiers de Liaison à l’État-major particulier du Président du Conseil Militaire de Transition. Le Président de la République, Sur le rapport du Premier ministre et de la ministre des armées, Vu la Constitution, notamment son article 13 ; Le conseil des ministres entendu, Décrète : A. Décret N° 2020-587 du 23 déc.
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